Déposée le 10 novembre 2003 par monsieur Bernard SEBBAN et EUROFRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MATÉRIEL C.H.R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-52 du 26 décembre 2003.
Les déposants sont monsieur Bernard SEBBAN - France et EUROFRANCE domicilié(e) ZI FONTCOUVERTE, 11 avenue de l'Orme Fourchu,84000 AVIGNON - 84000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard SEBBAN EUROFRANCE domicilié(e) ZI FONTCOUVERTE, 11 avenue de l'Orme Fourchu,84000 AVIGNON - 84000 - France.
La marque MATÉRIEL C.H.R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257352.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATÉRIEL C.H.R. est expirée depuis le 10 novembre 2013.
Monsieur Bernard SEBBAN - France
EUROFRANCE - ZI FONTCOUVERTE, 11 avenue de l'Orme Fourchu,84000 AVIGNON - 84000 - France - SIREN 3
Monsieur Bernard SEBBAN EUROFRANCE - ZI FONTCOUVERTE, 11 avenue de l'Orme Fourchu,84000 AVIGNON - 84000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52
Machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel : machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter, repasseuses, machines à laver, machines de cuisine électriques, machines à trier pour l'industrie, scies (machines) ; robots (machines), machines à imprimer, foreuses, élévateurs ; couteaux électriques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélations ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau : stérilisateurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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